Votre organisation veille du mieux qu’elle peut à la santé, à la sécurité et au bien-être de ses collaborateurs. Mais que faire en cas d’accident de travail ? Et si cela arrive à l’un de vos travailleurs intérimaires engagés via Randstad ? « Informez-nous au plus vite de la situation », explique Pascal Meyns, Safety Manager chez Randstad. « Une assurance complémentaire responsabilité civile peut également s’avérer intéressante pour votre organisation. De quoi focaliser toute votre attention sur votre main d’œuvre en cas d’accident de travail -et non sur les soucis financiers. »
Découvrez ici tout ce qu’il faut savoir sur les accidents de travail des travailleurs intérimaires.
1. vérifiez s’il s’agit d’un accident de travail
« Afin de reconnu comme accident de travail, un accident doit satisfaire à certains critères importants, dont les deux principaux sont les suivants : il doit s’agir d’un événement soudain et la cause doit être externe. »
« Votre intérimaire trébuche sur un sol plat sans obstacle et se foule la cheville ? Il s’agit alors d’un évènement soudain sans cause externe – et il se peut que l’assureur ne reconnaisse pas cet accident comme un accident de travail. Le burn-out n’est généralement pas non plus reconnu comme accident de travail car il résulte d’une situation prolongée et non d’un évènement soudain. En tant qu’employeur, vous devez toujours compléter une déclaration. C’est ensuite à l’assureur de décider. »
« Il s’agit bien d’un accident de travail – par exemple, parce que l’un de vos travailleurs intérimaires a trébuché sur un carrelage détaché sur le lieu de travail ? Vous devez alors préciser le caractère soudain et la cause externe au moment de la déclaration. N’oubliez pas qu’un accident peut se produire sur le lieu de travail mais aussi pendant le trajet normal entre le domicile et le lieu de travail. Dans ce cas, on parle d’un accident sur le trajet domicile-travail. »
2. avertissez l’agence d’intérim
« Si un travailleur permanent est victime d’un accident du travail, vous devez soumettre la déclaration d’indemnisation à l’assureur accidents du travail de votre organisation. Mais si c’est votre intérimaire qui en est victime, vous devez introduire la déclaration auprès de l’assureur accidents du travail de l’agence d’intérim. Veillez donc à informer Randstad au plus vite en cas d’accident. »
3. veillez à souscrire une police globale Responsabilité civile
« Que faire si l’accident a été (en partie) causé par votre organisation ou l’un de vos travailleurs permanents ? Par exemple, parce que votre intérimaire a utilisé une machine sans avoir suivi de formation préalable ou sans avoir reçu les instructions de sécurité ? Votre organisation peut alors être tenue civilement responsable. »
« Heureusement, votre organisation peut souscrire une assurance. Attention : une police Responsabilité civile n’est pas obligatoire, donc pensez à vérifier si votre organisation a souscrit ce type d’assurance. Et vérifiez aussi toutes les exceptions : ce qui est écrit « en petits caractères » comme on dit. En effet, peut-être êtes-vous assuré contre les accidents de travail mais pas si ceux-ci concernent des travailleurs intérimaires. »
« Moralité ? Si vous faites appel à des intérimaires, pensez d’abord à prendre toutes les mesures pour garantir leur sécurité. Et souscrivez une police d’assurance Responsabilité civile. Un accident de travail survient ? Informez-en au plus vite l’agence d’intérim de manière détaillée. »
Vous avez encore des questions sur les accidents de travail chez les travailleurs intérimaires ? Parlez-en à l’un de nos collaborateurs.